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RÉGLES D'UTILISATION DE LA MARQUE

Ces règles d'utilisation de la marque vous indiqueront les consignes à respecter si vous utilisez les marques et les logos RealNetworks, Inc.(« Les Marques RealNetworks »).

UTILISER LE SYMBOLE APPROPRIÉ

Lorsque vous mentionnez des Marques RealNetworks, veillez à inclure le symbole approprié après le nom et le logo (® pour les marques déposées et ™ pour les marques commerciales). Le non-respect de cette règle va à l'encontre de la procédure de protection de notre marque. Quel que soit le texte, il est demandé d'annoter uniquement la première occurrence d'une marque commerciale dans un document ou un extrait de document. Après la première occurrence d'une marque, vous pouvez omettre le symbole « ® » ou « ™ » inscrit après le mot. En revanche, lorsque vous utilisez des logos, vous devez insérer le symbole « ® » ou « ™ » à chaque occurrence. Les logos peuvent uniquement être utilisés sous licence délivrée par RealNetworks.

UTILISER LES MARQUES REALNETWORKS COMPLÈTES ET ADÉQUATES

Utilisez toujours les Marques RealNetworks complètes et adéquates dans tous vos échanges. De nombreuses Marques RealNetworks commencent par le mot « Real ». Par conséquent, les noms de marques commerciales appropriés et complets sont « RealPlayer » et « RealAudio ». Ne créez jamais d'acronymes à partir d'une Marque RealNetworks.

Exemples d'utilisation incorrecte : RT au lieu de RealTimes™, RA au lieu de RealAudio®

NE JAMAIS MODIFIER LES MARQUES REALNETWORKS

Les Marques RealNetworks doivent être utilisées telles qu'elles ont été transmises par RealNetworks, sans modification (notamment, sans caractère restrictif, les modifications de couleur, de dimension ou de dessin, ainsi que toute suppression de mots ou d'illustration). Lorsque vous utilisez des Marques RealNetworks, veillez à ne jamais modifier l'orthographe, ajouter ou supprimer des traits d'union, scinder un mot en deux ou utiliser une forme possessive ou plurielle des Marques RealNetworks. Lorsque vous utilisez un logo RealNetworks, n'en modifiez pas le dessin, n'ajoutez ou ne supprimez pas de mots ou d'éléments, ne changez pas les couleurs ni les dimensions. Les  Marques  RealNetworks  ne  doivent  pas  être  animées,  ou transformées.

LE LOGO REALNETWORKS

Le logo RealNetworks doit être utilisé en tant qu'icône indépendante pour indiquer qu'il provient de RealNetworks, sans que d'autres logos et marques ne lui soient associés. Pour assurer un placement adéquat du logo RealNetworks, un espace minimum entre le logo et les autres éléments doit être maintenu.

MARQUES REALNETWORKS ET MARQUES TIERCES

Ne combinez pas des Marques RealNetworks et des marques tierces. Les Marques RealNetworks ne sauraient être utilisées dans tout autre nom tiers/d'entreprise, nom de produit, nom de service, nom de domaine, titre de site Web, titre de publication ou autre, sauf dans la mesure permise en vertu des Règles d'utilisation de la marque pour indiquer que la technologie RealNetworks est incluse. Les Marques RealNetworks ne doivent pas faire partie du nom d'un produit tier.

DIMENSIONS DU LOGO

Lorsque des éléments figurent en comarquage, l'importance du logo RealNetworks doit au moins être proportionnelle à sa contribution au partenariat. Par conséquent, la taille et l'importance du logo RealNetworks doivent être égales à celles d'un partenaire de même niveau. Si RealNetworks est le principal partenaire, la taille du logo RealNetworks doit être supérieure à celle des autres logos. Si RealNetworks n'est pas le partenaire principal, la taille du logo RealNetworks doit être au moins égale à celle des logos des autres partenaires, mais inférieure à celle du logo du partenaire principal. Le logo ne peut être affiché comme élément principal ou prépondérant sur des documents tiers.

DÉCLARATION DE COPYRIGHT

Chaque document ou application utilisant une Marque RealNetworks doit inclure une attribution de la propriété RealNetworks dans une déclaration de copyright.

Exemples :

_________ et _______ sont des marques déposées de RealNetworks, Inc.

_________ et _______ sont des marques commerciales de RealNetworks, Inc.

Il n'existe pas de note de bas de page modèle. L'espace vierge doit contenir une liste de toutes les Marques RealNetworks qui apparaissent dans le passage concerné. Si toutes les Marques RealNetworks ont été déposées, elles sont accompagnées d'une note de bas de page. Les notes de bas de page sont toujours des phrases complètes et apparaissent en général sur la page de copyright, sur la dernière page du document ou sur l'emballage.

Exemple : ®2015 RealNetworks, Inc. Brevets en attente. Tous droits réservés. RealNetworks, Real, le logo Real, RealTimes et le logo RealTimes sont des marques commerciales ou des marques déposées de RealNetworks, Inc.

EMBALLAGE DES PRODUITS

Veillez tout particulièrement à la bonne utilisation des Marques RealNetworks sur l'emballage des produits. Toutes les Marques RealNetworks figurant sur l'emballage doivent être accompagnées du symbole approprié, la première fois qu'elles apparaissent de chaque côté de l'emballage. Cependant,  tout  logo  RealNetworks  figurant  sur  l'emballage  doit  être accompagné du symbole approprié à chaque fois qu'il apparaît. Toutes les Marques RealNetworks apparaissant sur l'emballage doivent faire l'objet d'une déclaration de copyright comprenant en général les informations concernant les droits d'auteur et le brevet. Cette mention figure le plus souvent au dos de l'emballage.

PRÉSENTATIONS POWERPOINT ET AUTRES

Les Marques RealNetworks doivent toujours être accompagnées du symbole et de la note de bas de page qui conviennent sur toutes les présentations publiques (ventes, salons commerciaux, etc.).

CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS

Certains produits RealNetworks intègrent des technologies utilisées sous licence délivrée par des concédants de licence tiers. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques tierces sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires respectifs.

DROITS RÉSERVÉS

RealNetworks se réserve le droit, à son entière discrétion, de résilier ou de modifier l'autorisation d'afficher  les  Marques  RealNetworks  et  peut  demander  que  les tierces  parties  modifient  ou suppriment toute utilisation du logo qui, selon l'appréciation exclusive de RealNetworks ne serait pas  conforme  aux  présentes  Règles  d'utilisation ou  serait susceptible  d'affecter  les  droits  de RealNetworks. RealNetworks se réserve en outre le droit de s'opposer aux utilisations inappropriées ou abusives des marques  RealNetworks, ainsi qu'à toute autre violation du droit en vigueur. Afin de garantir le respect des règles et la qualité du contrôle, RealNetworks peut vous demander de fournir des échantillons de documents marketing, publicitaire ou autre sur lesquels figurent les Marques RealNetworks.

MARQUES REALNETWORKS

Veuillez trouver ci-dessous quelques exemples de Marques RealNetworks, ainsi que le statut actuel de leur inscription aux République française. Cette liste sera mise à jour régulièrement.

Marques déposées ® : GameHouse, Listen.com, RealAudio, RealNetworks, RealPlayer, «real» dialogue bubble logo et RealVideo.

Marques commerciales ™ : Delicious, FunPass, «GH» stylized logo, Listen, Real, RealDownloader, RealTimes, RealTimes Stories, RealCloud, le logo de la bulle « r », le logo de la bulle“realtimes», SurePlay et  «C'est votre vie. À l'écran. ».

 

Dernière modification : le 21 août 2015

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